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Conseils d'administration CCAS
2024
LISTE DELIBERATIONS 27 FEVRIER 2024
DELIBERATION 2024-1
DELIBERATION 2024-2
DELIBERATION 2024-3
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 15 AVRIL 2024
DELIBERATION 2024-8
2023
Liste délibérations 22 02 2023
ROB 2023
20230313105445
20230313105411
20230313105431
20230313105343
Liste des délibérations du CA du 15 juin 2023
2023-09 Adoption du règlement intérieur
2023-10 Adoption du Règlement Budgétaire et Financier
2023-11 Modification de la délibération n° 2023-08
2023-12 Délégation au Président de pouvoir de validation de demandes d'aides sociales facultatives
2023-13 Election d'une vice-présidente
PV du CA du 15 06 23.
Délibération 2023-14 Aide sociale alimentaire
Liste des délibérations du 13 09 23
LISTE DES DELIBERATIONS du 29 11 2023
PV APPROUVE 19 SEPTEMBRE 23
PV 29 NOVEMBRE 2023
2022
Convocation du Conseil d'administration du 13/10/2022
PV du ccas du 13 octobre 2022 approuvé en Séance du ccas le 16 novembre 2022
Adoption nomenclature M 57
Lite des délibérations CA CCAS 16.11.22.pdf
Don au CCAS
RETOUR CDL DELIB 22-13
RETOUR CDL DELIB 22-12
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